Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITE PLANTE
M. José-Michel NEIVA

Numéro de dépôt :
4254356
Date de dépôt :
05/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2026
PETITE PLANTE de José-Michel NEIVA

Présentation de la marque PETITE PLANTE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2016 par monsieur José-Michel NEIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITE PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur José-Michel NEIVA domicilié(e) 43 RUE Jules Ferry Prolongée - 60250 - Mouy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José-Michel NEIVA domicilié(e) 43 RUE Jules Ferry Prolongée - 60250 - Mouy - France.

La marque PETITE PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE PLANTE arrivera à expiration en date du 5 mars 2026.

José-Michel NEIVA a également déposé les autres marques suivantes : MIBARRIO , OURS & LION , LE PETIT PIRATE , LE PETIT NORDISTE , ONE CLAN ONE TERRITORY , SAVON A FROID , POCKET CACTUS , OURS & LION , MIBARRIO , FORÇA PORTUGAL


M. José-Michel NEIVA - 43 RUE Jules Ferry Prolongée - 60250 - Mouy - France


M. José-Michel NEIVA - 43 RUE Jules Ferry Prolongée - 60250 - Mouy - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).